Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE A L'EAU
PUJOL Sophie, épouse POTTIER
POTTIER Alain

Numéro de dépôt :
3374431
Date de dépôt :
05/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/08/2015
ROSE A L\'EAU de PUJOL Sophie

Présentation de la marque ROSE A L'EAU

Déposée le 5 août 2005 par PUJOL Sophie et POTTIER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ROSE A L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Les déposants sont PUJOL Sophie, épouse POTTIER domicilié(e) 11 rue de la Sauzède,11200 NÉVIAN - 11200 - France et POTTIER Alain domicilié(e) 11 rue de la Sauzède,11200 NÉVIAN - 11200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POTTIER Alain domicilié(e) 11 rue de la Sauzède,11200 NÉVIAN - 11200 - France.

La marque ROSE A L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE A L'EAU est expirée depuis le 5 août 2015.


PUJOL Sophie, épouse POTTIER - 11 rue de la Sauzède,11200 NÉVIAN - 11200 - France

POTTIER Alain - 11 rue de la Sauzède,11200 NÉVIAN - 11200 - France


POTTIER Alain - 11 rue de la Sauzède,11200 NÉVIAN - 11200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces, glaces à rafraîchir, pizzas, crêpes, biscuiterie, boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières, eaux minérales ou gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, limonades, nectar de fruit, sodas, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques, cidres, digestifs, vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.